Les docs du conseil syndical
Procès-verbaux du conseil syndical
PV CS 27/08/2013
PV CS 05/06/2013
PV CS 30/04/2013
PV CS 28/03/2013
Bilan CS 06/02/2013
PV CS 06/02/2013
Bilan CS 29/05/2012
Bilan CS 07/06/2012
Bilan CS 29/05/2012
Statuts et règlements du SÉTUE
Les Statuts et règlements du SÉTUE est le document régissant les activités et directions du Syndicat.
Les Statuts définissent notamment les conditions d’adhésion, les différentes instances du SÉTUE , les règles de réunion et de tenue de l’Assemblée générale, la cotisation syndicale, la politique de subventions, etc.
Les Statuts et règlements sont donc le document de référence pour le fonctionnement du SÉTUE.
Statuts et règlements présentement en vigueur :
Code de procédure pour une assemblée démocratique
Ce code régit toutes les procédures d’assemblée générale du SÉTUE. Les règles édictées visent le plein exercice des valeurs de démocratie participative et misent sur la réappropriation de la prise des décisions par les membres du syndicat.
En tout temps, ces procédures doivent être respectées afin de garantir la bonne tenue des assemblées générales.
Notez toutefois que le code de procédures peut être exceptionnellement suspendu par les membres afin d’alléger les discussions et prises de décisions.
Code de procédure présentement en vigueur :
